Saturday, August 3, 2019
Essay --
La jurisprudence à ©tait dà ©finie diffà ©remment par les juristes romans qui ont vis pendant la pà ©riode de lââ¬â¢Antiquità © parce que lââ¬â¢Ã ©tymologie du mot dà ©signe la à « science du droit à » qui comprit le phà ©nomà ¨ne juridique. Ce fait est envisagà © par la dà ©finition que Justinien a inclut dans son Ã
âuvre là ©gislative : à « Juris prudentia est divanarum atque humanarum rerum notitia, iusti atque injusti scientia à » (La jurisprudence est la connaissance des faits divines et humaines, la science du ce qui est juste et injuste.) Au fil du temps, le droit sââ¬â¢est à ©cartà © de cette explication et a donnà © à la jurisprudence une signification vraiment diffà ©rente comme lââ¬â¢ensemble des rà ¨gles de droit nà ©es de lââ¬â¢actività © judiciaire. Au mà ªme temps, la nouvelle dà ©finition de la jurisprudence a introduit lââ¬â¢une des principales diffà ©rences entre les grands systà ¨mes de droits. En consà ©quence, dââ¬â¢une parte la famille du droit romano-germanique considà ¨re que à « le juge est la bouche qui dit la loi à », cââ¬â¢est-à -dire quââ¬â¢il a seulement la compà ©tence dââ¬â¢interprà ©ter la loi, dââ¬â¢autre parte il y a la famille anglo-saxonne qui est gouvernà ©e par le principe à « judge made law à » (le juge a crà ©Ã © la loi). La raison pour lââ¬â¢existence des limites du pouvoir du juge dans le systà ¨me là ©gislative franà §ais peuvent à ªtre trouves dans le courant illuministe qui a suscità © lââ¬â¢esprit de la Rà ©volution Franà §aise. Ce motif consiste en lââ¬â¢idà ©e que le juge est le reprà ©sentant du roi et de la catà ©gorie noblesse qui ne se prà ©occupe pas de lââ¬â¢internet gà ©nà ©ral, mais de maintenir les privilà ¨ges de lââ¬â¢aristocratie. Telle puissante à ©tait la rà ©volte contre les juges que Robespierre considà ©rait que à «le mot jurisprudence des tribunaux doit à ªtre effacà © de notre langue à ». La Rà ©volution Franà §aise a introduit le principe de su... ...ââ¬â¢il devienne parti de lââ¬â¢ordre juridique communautaire. Par consà ©quent, les dà ©cisions rendues par les juridictions europà ©ennes contribuent à lââ¬â¢Ã ©laboration de la jurisprudence de droit interne. Cependant, la jurisprudence de la CJCE est substantiellement diffà ©rente de celle qui provient des juridictions nationales parce quââ¬â¢elles à ©mettent des dà ©cisions qui ont seulement une autorità © relative, cââ¬â¢est-à -dire qui sââ¬â¢applique pour le cas à solutionner et entre les parties du procà ¨s en cours. Au contraire, les dà ©cisions de la CJCE sââ¬â¢imposent dans le droit interne ayant une force juridique de loi et donc la jurisprudence de la CJCE devient une source de droit. Par suite de ce fait, il y a le caractà ¨re paradoxal de la jurisprudence : elle est source du droit quand il est le rà ©sultat de lââ¬â¢actività © judiciaire rendue par CJCE, mais non quand il sââ¬â¢agit une juridiction nationale. Essay -- La jurisprudence à ©tait dà ©finie diffà ©remment par les juristes romans qui ont vis pendant la pà ©riode de lââ¬â¢Antiquità © parce que lââ¬â¢Ã ©tymologie du mot dà ©signe la à « science du droit à » qui comprit le phà ©nomà ¨ne juridique. Ce fait est envisagà © par la dà ©finition que Justinien a inclut dans son Ã
âuvre là ©gislative : à « Juris prudentia est divanarum atque humanarum rerum notitia, iusti atque injusti scientia à » (La jurisprudence est la connaissance des faits divines et humaines, la science du ce qui est juste et injuste.) Au fil du temps, le droit sââ¬â¢est à ©cartà © de cette explication et a donnà © à la jurisprudence une signification vraiment diffà ©rente comme lââ¬â¢ensemble des rà ¨gles de droit nà ©es de lââ¬â¢actività © judiciaire. Au mà ªme temps, la nouvelle dà ©finition de la jurisprudence a introduit lââ¬â¢une des principales diffà ©rences entre les grands systà ¨mes de droits. En consà ©quence, dââ¬â¢une parte la famille du droit romano-germanique considà ¨re que à « le juge est la bouche qui dit la loi à », cââ¬â¢est-à -dire quââ¬â¢il a seulement la compà ©tence dââ¬â¢interprà ©ter la loi, dââ¬â¢autre parte il y a la famille anglo-saxonne qui est gouvernà ©e par le principe à « judge made law à » (le juge a crà ©Ã © la loi). La raison pour lââ¬â¢existence des limites du pouvoir du juge dans le systà ¨me là ©gislative franà §ais peuvent à ªtre trouves dans le courant illuministe qui a suscità © lââ¬â¢esprit de la Rà ©volution Franà §aise. Ce motif consiste en lââ¬â¢idà ©e que le juge est le reprà ©sentant du roi et de la catà ©gorie noblesse qui ne se prà ©occupe pas de lââ¬â¢internet gà ©nà ©ral, mais de maintenir les privilà ¨ges de lââ¬â¢aristocratie. Telle puissante à ©tait la rà ©volte contre les juges que Robespierre considà ©rait que à «le mot jurisprudence des tribunaux doit à ªtre effacà © de notre langue à ». La Rà ©volution Franà §aise a introduit le principe de su... ...ââ¬â¢il devienne parti de lââ¬â¢ordre juridique communautaire. Par consà ©quent, les dà ©cisions rendues par les juridictions europà ©ennes contribuent à lââ¬â¢Ã ©laboration de la jurisprudence de droit interne. Cependant, la jurisprudence de la CJCE est substantiellement diffà ©rente de celle qui provient des juridictions nationales parce quââ¬â¢elles à ©mettent des dà ©cisions qui ont seulement une autorità © relative, cââ¬â¢est-à -dire qui sââ¬â¢applique pour le cas à solutionner et entre les parties du procà ¨s en cours. Au contraire, les dà ©cisions de la CJCE sââ¬â¢imposent dans le droit interne ayant une force juridique de loi et donc la jurisprudence de la CJCE devient une source de droit. Par suite de ce fait, il y a le caractà ¨re paradoxal de la jurisprudence : elle est source du droit quand il est le rà ©sultat de lââ¬â¢actività © judiciaire rendue par CJCE, mais non quand il sââ¬â¢agit une juridiction nationale.
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